• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

III/1. – Fournitures de mobilier à la salle panoramique du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

III/1. – Cession à M. Durand d'une parcelle de terrain sise 144, rue de la Côte à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/06/1973

VI/8. – Collecte des déchets ménagers à l'exclusion des ordures ménagères dans Nancy : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

VIII/10. – Immeuble 8, rue des Ponts à Nancy, révision triennale : avenant de bail à loyer. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

V/6. – Mise à disposition gratuite d'un terrain propre à entreposer les véhicules mis en fourrière. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/8. – Fournitures de livres à la Bibliothèque municipale année 1974 : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

V/5. – Concessions de logements de fonction à Nancy-Thermal par nécessité absolue de service à des agents du service des sports. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19/12/1974

II/4. – Fourniture et installations de matériel acoustique à l'école Marcel-Leroy : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

II/8. – Fourniture de papier à l'usage de l'atelier d'imprimerie : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

II/9. – Construction d'une serre métallique au jardin fleuriste : marché de gré à gré à passer avec l'entreprise Henssler . • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

IV/4 . – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

VI/6. – Avenant à la concession du 15 juillet 1954 d'un emplacement pour le golf-miniature à la pépinière. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : passation de marchés à la suite d'offres sur concours. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

III/4. – Acquisition d'une machine à écrire I.B.M. type composphère : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

III/6. – Fourniture de livres à la Bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

III/8. – Fourniture de chaudières pour remplacement à l'école Gebhart : passation d'un marché de gré à gré avec la société des fonderies générales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

II/23. – Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'armoires de carrefours à commande parallèle : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

II/26. – Acquisition d'un tracteur agricole et d'une remorque : marché de gré à gré à passer avec la coopérative agricole de Bayon. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27/06/1975

II/27. – Acquisition de véhicules poids lourds : marché de gré à gré à passer avec la société Savifrance. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27/06/1975

III/15. – Alignement généraux de la rue de la Côte : mise à l'alignement d'une propriété sise 111, rue de la Côte à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier