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RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-14. – Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 4 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère – SAREL, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Vivez l'aventure à la foire de Nancy : place Carnot, 4 avril au 3 mai inclus... / Comité des fêtes ; Delespierre [ill.]. [Nancy] [Ville de Nancy] 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

392 Z 127/1

II-3. – Détermination du tarif des prestations payantes pour les groupes de musiques actuelles de l'agglomération s,inscrivant dans le dispositif d'accompagnement qui se déroulera dans leur espace de répétition et à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/3. – Instance devant le Tribunal administratif : mur de clôture de la propriété de M. Gérard rue de la Croix-gagnée à Nancy, en état de péril. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PC 395 84 R 5451. - 8 rue de Vittel. Parcelle(s) : BR 3, 16. Édification d'un bâtiment à usage d'habitation et d'un garage. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 37-7

PC 395 85 R 0696. - 3, 5 rue Guerrier-de-Dumast. Édification d'un bâtiment à usage d'habitation, commerces et bureaux. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 68-5

PC 395 85 R 1053. - 3 rue de la Monnaie. Parcelle(s) : AN 357. Modification de la façade d'un bâtiment à usage de bureaux. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 73-6

PC 395 85 R 1144. - Avenue Raymond-Pinchard ; Le Tilleul-Argenté (entrée 3). Modification de la façade de l'immeuble à usage de local associatif. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 75-6

PC 395 85 R 1651. - 3 rue Léon-Tonnelier. Parcelle(s) : CO 275. Edification d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 84-7

PC 395 86 R 200. - 80 rue des Tiercelins. Parcelle(s) : BC 3. Modification de la toiture d'un bâtiment à usage d'entrepôt après sinistre. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 104-5

PC 395 86 R 315. - 3 rue du Bois-le-Prêtre. Parcelle(s) : CO 161. Extension d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 110-1

PC 395 86 R 337. - 3 rue des Jardiniers. Parcelle(s) : BD 132. Extension et modification d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 112-2

PC 395 R 88 237. - 3-5 boulevard Lobau. Modification implantation de l'auvent de liaison et suppression bandeau de façade à usage de station-service. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 162-6

PC 395 R 88 471. - 3 place de la Carrière. Parcelle(s) : AN 264,380. Modification de la façade à usage d'habitation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 168-2