• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°I/4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Institut de la décentralisation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

I/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour la promotion de la Lorraine. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

II/8. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

II/8. – Attribution d'une subvention à l'ONISEP (Oriaction 90). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

II/13. – Subvention à l'Association régionale pour le progrès des conditions de la santé et de la vie. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

II/14. – Subvention à la société française de santé publique. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

V/6. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subventions. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

III/1. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

V/1. – Contrat de concession du service public de crémation à la société (CRELOR). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

III-4. – Cession d'un immeuble sis Rue Laflize à la Société Climatel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 18/03/1991

VI-4. – Attribution de subvention à la crèche de la Croix Rouge Louise Delsart. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

II-7. – Attribution de subventions à l'Association Crématiste de Lorraine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

III-5. – Z.A.C. Provençal - Protocole d'accord avec l'État. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

IV-9. – Acquisition de matériel informatique à la Compagnie BULL. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 27/05/1991

II-10. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 27/05/1991

VI-4. – Convention avec le C.C.A.S. dans le cadre du Contrat Enfance. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

I-10. – Attribution de subvention à la Société Centrale d'Horticulture de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

VII-1. – Attribution de bourses à cinq étudiants de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

III-5. – Cession d'un immeuble 8, rue des Ponts à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

V-5. – Citation à comparaître devant le Tribunal correctionnel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier