• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 21/10/1991

IV-5. – Acceptation d'un legs particulier à la bibliothèque Municipale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 25/11/1991

II-10. – Conditions d'inscription dans les bibliothèques et à la Médiathèque de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 16/12/1991

I-1. – Adhésion de la Ville à l'Association Reporters sans frontières. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 09/03/1992

II-10. – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (slpa). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 09/03/1992

II-12. – Attribution de subvention à l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 27/04/1992

VIII-6. – Rémunération des vacataires nécessaires à l'ouverture de la Médiathèque en fin de semaine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 22/06/1992

I-8. – Subvention à l'Association Régionale de Cardiologie de Lorraine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

VII-1. – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Défense. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

II-11. – Subvention à l'Association Lorraine Information Sida. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

VIII-5. – Création et transformation de postes à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

VIII-6. – Transformation de poste à la Direction des Systèmes d'information. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 23/11/1992

I-10. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 18/01/1993

II-1. – Servitude de tréfonds - 53, avenue de Boufflers à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 18/01/1993

II-5. – Contrat pour la livraison et la collecte du courrier à la Mairie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nancy-Lublin. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

II-11. – Port de plaisance de Nancy - Modification de tarifs à percevoir sur les usagers. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21/06/1993

II-14. – Attribution de subventions à des ateliers et garderie périscolaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

I-1. – Adhésion à l'association Villes et Métiers d'Arts. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

II-7. – Attribution de subventions aux associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier