• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

5. – Marchés de fourniture et de travaux à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

6. – Exécution de travaux d'entretien : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

IV-1. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

V-11. – Attribution de subvention d'équipement à diverses maisons de Jeunes et de la Culture. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

VII-8. – Régime indemnitaire lié à l'emploi du responsable du service photo. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

VI-1. – Stationnement payant sur voirie - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 26/11/2001

V-11. – Attribution de subvention à l'association Harmonie nancéienne. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 26/11/2001

VI-1. – Attribution de subventions à une association organisant des activités périscolaires. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 26/11/2001

VIII-1. – Attribution d'une subvention à la confrérie Saint Fiacre de la cathédrale de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

II-4. – Contrat de prêt de l'exposition consacrée à Raoul Duffy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

II-5. – Contrat relatif à l'organisation de l'exposition Tëlo. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

II-11. – Attribution de subventions à quatre associations secteur fêtes et animation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

I-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération française des Ports de Plaisance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

II-4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance et Progrès en Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

VI-9. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Société de tir de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

III/5. – Mise à l'alignement de la rue de la Digue : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 09/06/1976

N°9. – Approbation d'avenants à divers marchés de travaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 07/10/1976

II/9. – Marché négocié pour la fourniture de livres à la Bibliothèque municipale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 13/10/1976

V/4. – Cahier des charges d'affermage de l'abattoir : récupération de la T.V.A. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 13/10/1976

V/7. – Restaurant municipal : fixation du prix du café servi à la cafétaria. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier