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14. – Emprunt de 12 000 000 francs : fixation de l'annuité de remboursement et du nombre de centimes additionnels nécessaires à l'amortissement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Emprunt de 620 000 francs : fixation de l'annuité de remboursement et du nombre de centimes additionnels nécessaires à l'amortissement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Monuments historiques : nouvelle désignation des immeubles de la place Stanislas et de la place de la Carrière à classer monuments historiques. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Régularisations des promesses de ventes par monsieur et madame Villard, de diverses parcelles de terrain dépendant du domaine de Saurupt et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

26. – Conseil de Prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Prolongement du boulevard Lobau, entre la rue Mansuy-Gauvain et la rue de Strasbourg avec modification aux alignements généraux de cette dernière voie. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Emprunt de 400 000 francs pour l'installation de l'école primaire supérieure de garçons : traité avec la caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes de Meurthe-et-Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Emprunt de 244 866,40 francs pour l'installation de l'école de filles de la rue du Ruisseau : traité avec la caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes de Meurthe-et-Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Révision de la liste électorale : notes, procès-verbal des travaux de la commission chargée de la révision des listes, procès-verbal de dépôt et de publication des tableaux rectificatifs, état général des électeurs, états des inscriptions et radiations, états statistiques des jeunes électeurs de 18 à 21 ans, états statistiques des électeurs par tranches d'âge. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

188 W 2

2002. – Collège employeur, section industrie, bureau de vote n° 701 : listes d'émargement. Section commerce, bureau de vote n° 702 : listes d'émargement. Section agriculture, bureau de vote n° 703 : listes d'émargement. Section activités diverses, bureau de vote n° 704 : listes d'émargement. Section encadrement, bureau de vote n° 705 : listes d'émargement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

739 W 7

Travaux : comptes rendus de réunions, plans et profils, étude technique. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

114 W 2

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques, compte de gestion. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1000 W 10

Exercice 1984 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 2

Exercice 1985 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 3

Exercice 1986 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 4

Exercice 1987 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 5