• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 3 août 1932

12. – Alignements partiels rue Pierre-Villard. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 3 août 1932

14. – Alignements partiels rues de Saurupt et de Nabécor. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

2. – Acquisition de parcelles de terrains pour réalisation d'alignements. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 29 novembre 1933

11. – Dégagement de la Porte de la Citadelle : fixation d'alignements. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

34. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

37. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignement. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

20. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

25. – Acquisitions et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

32. – Acquisitions de parcelles de terrain et d'immeubles par suite d'alignements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

10. – Acquisitions et cession de terrain pour alignement et ouverture de rues. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

20. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

20. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

2. – Alignements généraux de la rue Dauphine : résultats de l'enquête. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

3. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

10. – Acquisitions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

11. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fournier. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

12. – Modification des alignements généraux de la rue Mon-Désert. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

13. – Acquisition de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier