• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

6. – Fixation d'alignements généraux : prolongement de la rue des Tiercelins. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

7. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

31. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

42. – Acquisition de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

30. – Acquisitions de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 18 octobre 1940

2. – Acquisition d'un immeuble rue de l'Étang, frappé d'alignement. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 15 mai 1942

7. – Acquisitions de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 19 juin 1942

12. – Acquisitions d'immeubles pour assainissement et réalisation d'alignements. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

4. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

12. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

29. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

20. – Acquisition pour alignements et assainissement : ouverture de crédits d'urgence. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

4. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 14 septembre 1943

7. – Acquisitions d'immeubles pour alignements et ouverture de rues. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

25. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 21 janvier 1944

8. – Acquisition d'immeuble pour la réalisations des alignements de la rue Dauphine. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 27 février 1948

21. – Acquisitions de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

5. – Modification des alignements généraux de la rue de la Craffe. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

6. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

16. – Alignements partiels : cession de parcelles de terrains. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier