• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

11. – Cession d'une parcelle de terrain pour la mise à l'alignement de la rue Mac-Mahon. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 18 janvier 1938

14. – Modification des alignements généraux de la rue de Mon-Désert : résultats de l'enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

4. – Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements généraux de la rue Emile-Moselly. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

8. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III : avis après enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

10. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut : avis après enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

17. – Fixation des alignements généraux de la rue Cyfflé prolongée et de la rue du Four élargie. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

18. – Fixation des alignements généraux du carrefour des rues du Crosne et de Malzéville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

19. – Fixation des alignements généraux de la rue de Mulhouse prolongée et de la rue Frédéric-Chopin. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

23. – Acquisitions et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de rues. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 22 février 1939

4. – Acquisition de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

4. – Fixation et modification des alignements généraux de diverses voies : résultats des enquêtes. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

21. – Acquisition d'immeubles et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

7. – Acquisitions de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour la réalisation d'alignements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

5. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'alignement de la rue du Docteur-Liébault. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

16. – Acquisition d'une parcelle de terrain par suite d'alignements : dispense des formalités de purge d'hypothèques. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 13 avril 1943

9. – Assainissement du quartier de la Charité et fixation d'alignements généraux : résultats de l'enquête. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

5. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation d'alignements, rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet.. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

13. – Quartier Clodion-Saint-Sébstien : fixation d'alignements généraux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 novembre 1943

1. – Fixation des alignements généraux du quartier Clodion-Saint-Sébastien : résultats de l'enquête. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 31 août 1945

10. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement rue Sainte-Cécile. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier