Résultats 1761 à 1780 sur 1947

4. – Modification des alignements généraux du chemin de la Croix-Gagnée : notification d'une décision de la commission départementale. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Projet d'élargissement d'un tronçon de la ruelle de la Madeleine et de fixation des alignements d'une rue projetée dans le prolongement de ce tronçon élargi. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Rectification des alignements généraux du chemin de la Foucotte : nouvelles observations de la commission des bâtiments civils. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Rectification des alignements généraux de l'impasse du Haut-de-Chèvre et demande de reconnaissance de cette impasse : observations de la commission des bâtiments civils. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la rue du Tapis-Vert et la vente d'une parcelle de terrain à la compagnie générale d'électricité. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Ouverture d'une voie publique entre la rue de Nabécor et la ruelle de la voûte et élargissement d'une partie de la ruelle de la Madeleine : fixation des alignements généraux. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales