• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1881
• 13 juillet 1881

13. – Caisses des retraites : demande de M. Pierron, économe des Hospices civils. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1881
• 20 août 1881

7. – École de modelage : remise de rétributions scolaires et demande de gratuité. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1881
• 20 août 1881

12. – Bâtiments communaux, demande en décharge de paiement d'une redevance : le sieur Triau. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1882
• 11 juillet 1882

30. – Emprunt de 3 310 000 de francs : demande de paiement de coupons égarés. • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1882
• 11 juillet 1882

31. – Taxes sur les chiens : demande en réduction : le sieur Remy, pétitionnaire. • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 1er mars 1883

13. – Ancien corps de garde de l'hôtel de Ville : demande de jouissance temporaire. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 29 mai 1883

24. – École municipale de musique : remise de rétributions scolaires et demande de gratuité. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 17 août 1883

7. – École d'arts et métiers de Châlons : demande en dégrèvement de frais de pension. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1884
• 6 février 1884

4. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : la dame Sandelle, pétitionnaire. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1884
• 8 avril 1884

13. – Taxe sur les chiens, demande en remboursement : le sieur Hanriquel, pétitionnaire. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1884
• 12 juillet 1884

2. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 22 mai 1885

Distribution intérieure des eaux de la Moselle : demande de réception définitive des travaux présentée par les entrepreneurs. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 15 juillet 1885

4. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 30 mars 1886

4. – Demande de remise de taxe de chien : le sieur Bédaton, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 30 mars 1886

5. – Ruelle des Tanneries : demande d'acquisition d'une partie de cette ruelle par la dame Dalencourt.. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 25 mai 1886

2. – Hospices civils : demande d'admission comme pensionnaire à vie. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 10 août 1886

Concerts de la pépinière : demande d'abonnement présentée par la société des auteurs et compositeurs de musique. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 10 août 1886

2. – Ruelle des Tanneries : demande d'acquisition d'une partie de cette ruelle par la dame Dalencourt.. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 10 août 1886

14. – Taxe sur les chien, demande en décharge : Le sieur Rose, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 11 août 1886

9. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier