• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

35. – Demande en réduction de droites de voirie : Mlle Laurent, pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

43. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage: Discours (Eugène). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

41. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

42. – Demande de gratuité pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

43. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de complément de bourse : Thiriet (André). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

44. – Lycée de garçons, demande de complément de bourse : Vallet (Jean-François). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

45. – Lycée de garçons, demande d'une bourse externe simple : Nay (Adrien). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

55. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de complément de bourse : Fayon (Madeleine). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

65. – École supérieure de commerce, demande de complément de bourse : Gérard (Henri). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

66. – École supérieure de commerce, demande de bourse : Peltier (Léon). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

67. – École supérieure de commerce, demande de bourse : Sourlier (Fernand). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

68. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de subvention : Arnould (Robert). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

69. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de subvention : Bertin (André). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

Demande de renouvellement d'autorisation pour le maintien d'un monte-charge, rue Drouin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

15. – Création d'un dépôt de voirie rue de l'Étang : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

54. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 avril 1913

28. – Demande de renouvellement d'autorisation pour le maintien d'un balcon monte-charge. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 avril 1913

67. – Demande de bourse de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

8. – Succession de M. Olry, demande en délivrance de legs : instance d'appel. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 25 juin 1913

17. – Demandes de subventions pour traitement marin à Berck-Plage. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier