Résultats 3741 à 3760 sur 5151

13. – Projet d'élargissement du chemin du Stand avec modification du raccordement de la rue des Chaligny : demande de déclaration d'utilité publique. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Acquisition du parc Sainte-Marie et ouverture de rues aux abords de cette promenade, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Élargissement du chemin du Stand avec modification du raccordement de la rue des Chaligny, demande de déclaration publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Projet de construction de la rue de Bonsecours, avec prolongement de cet ouvrage jusqu'à la limite du territoire : demande de participation du service des Ponts et Chaussées. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Caisse communale de retraites : demande présentée par Melle Thirion sous-maîtresse lingère à l'école professionnelle Drouot. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales