• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 13 août 1903

23. – Demande de remise à la Ville d'une portion délaissée de l'ancienne route nationale n°57. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 17 février 1904

3. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : demande de la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 18 février 1904

6. – Eaux de Moselle, protection de la galerie filtrante de Messein : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 13 avril 1904

17. – Perception des droits de places sur les marchés : demande de remboursement d'une somme versée par le percepteur principal. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 25 août 1904

4. – Demande du conseil de fabrique de l'église du Sacré-Cœur relative à l'emploi du prix de vente d'un terrain. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 25 août 1904

34. – Demande de création d'un quatrième emploi d'instituteur-adjoint à l'école de garçons du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

52. – Caisse communale de retraites : demandes présentées par MM. Morot et Ballieux, professeurs à l'école primaire supérieure de garçons. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 16 novembre 1904

59. – Lycée de garçons, demande de subvention pour frais de trousseau : l'élève Darmois (Georges-Ernest). • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 7 décembre 1904

1. – École régionale des Beaux-Arts, budget de 1905 : engagement demandé à la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 1 mars 1905

34. – Projet de reconstruction des bains Saint-Charles : demande de M. Ignace, concessionnaire de l'établissement. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 25 août 1905

4. – Demande de supplément d'indemnité de résidence présentée par M. Henry, directeur de l'école de la rue de Metz. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 25 août 1905

16. – Avant-projet de construction d'une nouvelle école des Beaux-Arts : demande de déclaration d'utilité publique. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 14 octobre 1905

13. – Projet d'élargissement du chemin du Stand avec modification du raccordement de la rue des Chaligny : demande de déclaration d'utilité publique. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 14 octobre 1905

22. – École du service de santé militaire, demande d'une bourse entière et d'un trousseau : Collignon (Marcel). • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 14 octobre 1905

23. – École du service de santé militaire, demande d'une bourse entière et d'un trousseau : Hirtzmann (Lucien). • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 27 novembre 1905

17. – Ouverture de jours sur une ruelle contiguë à l'ancien moulin Saint-Thiébaut : demande de M. Rohmer. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 12 décembre 1905

4. – Caisse communale de retraites : demande de M. Souron, professeur de musique à l'école primaire supérieure de garçons. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 23 janvier 1906

7. – Agrandissement du cimetière du Sud : demande de déclaration d'utilité publique, avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 23 janvier 1906

9. – Acquisition du parc Sainte-Marie et ouverture de rues aux abords de cette promenade, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 23 janvier 1906

12. – Prolongement de la rue du Faubourg Stanislas, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier