• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

36. – Demande en réduction de redevance pour concession d'eau de Moselle : M. Bertrand Oser pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

54. – Demande de suppression d'un deuxième emploi d'instituteur-adjoint à la nouvelle écoles de garçons du faubourg Saint-Georges. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

67. – Bourses communales au lycée : demande d'une bourse communale de demi-pensionnaire : Odic (Charles). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

81. – Conservatoire national de musique de Paris, demande de prolongation de bourse : M. Durivaux (Marcel). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 décembre 1909

3. – Demande de création d'un débit de tabac rue du Montet vers la rue Sergent-Blandan. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 24 décembre 1909

3. – Demande en réduction de redevance pour concession d'eau de Moselle : M. l'Abbé Blaise pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 8 avril 1910

3. – Fête fédérale des sociétés de préparation au service des armes à cheval : demande de subvention. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 8 avril 1910

19. – Institut des Sourds-Muets de l'Est : demande de subvention supplémentaire pour frais de trousseau : Didier (Georges Henri). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

2. – Demande du souvenir Français pour l'opposition d'une plaque commémorative sur la maison natale du capitaine Marchal. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

9. – Demande de secours présentée par Mme Ferry veuve d'un ancien cantonnier du service de la voirie municipale. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

5. – Conservatoire de musique de Nancy, demande de dispense du paiement d'une rétribution scolaire : Chouvet (Suzanne). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

17. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré présenté par M. Antoine professeur de gymnastique dans les écoles municipales. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

11. – Demande de création d'un débit de tabac à l'angle de la rue de Santifontaine et de l'avenue de Boufflers. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

45. – Construction d'un égout rue de Toul, demande de subvention à l'État : engagement de la Ville. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

58. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de prolongation de bourse : Laurent (Maurice). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

61. – Lycée de garçons, demande de transformation d'une subvention en bourse d'externe simple : Müh (Edouard-Georges). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

66. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de complément de bourse : Didelon (Geneviève Marie-Rose). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 19 décembre 1910

8. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Letscher, contre-maître d'ajustage à l'école primaire supérieure de garçons. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 19 décembre 1910

32. – Demande d'indemnité présentée par M. Barbier, ancien professeur de ferronnerie à l'École des Beaux-arts. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 30 janvier 1911

43. – Liquidation de l'institut des frères des écoles chrétiennes : demande de M. le préfet relative à la possibilité d'utilisation d'un terrain. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier