Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Impositions, fournitures demandées aux habitants de la ville par les Français [1599] 1622-1645. Exemptions : correspondance (s.d., 1642-1645). • [15]-1645 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 17 Sujet : guerre • occupation étrangère • dommages de guerre • fiscalité Sujet (contexte-historique) : guerre de Trente Ans (1618-1648)
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Jeunes détenus Demandes de mise en liberté provisoire. – Instructions des dossiers E-H et J-L : correspondance. • 1884-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 168 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • probation
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Demandes de renseignements : correspondance (1885-1887, 1891, 1893, 1896, 1906-1907, 1909-1910, 1912-1913, 1920). • 1885-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 171 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Émigration et immigration Émigration Demande de résidence provisoire à Mittersheim (Alsace-Lorraine) présentée par L. Kremer, gendarme retraité. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 179 Mot matière thésaurus : administration • police • émigration • démographie Lieu : Mittersheim (Moselle, France)
Archives municipales Administration Bâtiment et équipements Informatique Logiciel de gestion et de description des fonds, acquisition : notes, correspondance, marché public, demande de subvention, délibération du conseil municipal. • 2003-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 28 Sujet : centre d'archives • administration • bâtiment administratif • logiciel • matériel informatique Fonction : fonctionnement Type : marché public
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Kermesse du retour : retardataires de la section de Malzéville, liste d'émargements de la section de Malzéville, demandes d'attribution à Malzéville (A-L). • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 373 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Protocole et distinctions honorifiques Distinctions honorifiques Affaires générales Propositions de candidats, demandes de renseignements, attributions, remerciements : rapports, notices, listes des récipiendaires, coupures de presse, correspondance. • 1805-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 79-112 Sujet : vie publique • distinction honorifique
Protocole et distinctions honorifiques Distinctions honorifiques Cérémonies de remise des prix Distinctions attribuées à la ville Croix de guerre 1939-1945 : circulaire interministérielle, citation, dossier de demande d'attribution, note, liste des invités, correspondance. • 1948-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 114 Sujet : vie publique • distinction honorifique
Subsistances Abattoir et marché aux bestiaux Affaires générales Bâtiment Matériels Réclamations du personnel (demandes de nouvelles installations, de réparations...) : marché de gré à gré, notes de service, rapports, correspondance. • 1907-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 F 90 Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • abattoir
Culte catholique Congrégations religieuses Religieuses du Sacré-Coeur de Jésus : arrêté préfectoral d'enquête suite à la demande de reconnaissance de la congrégation. • 1860 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 86 Sujet : vie religieuse • catholicisme • congrégation Nom d'organisation : Congrégation des Petites Servantes du Cœur de Jésus
Navigation et régime des eaux Meurthe Affaires générales Demande d'autorisation d'étendre du linge sur un terrain sis au Crosne : rapports, extrait du plan cadastral, correspondance. • 1866-1867 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 8 Sujet : cours d'eau Type : plan Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau)
Navigation et régime des eaux Meurthe Prises d'eau Prises d'eau entre Varangéville et Nancy. – Règlements d'eau : demandes, enquêtes, rapports (1870-1898, 1924). • 1870-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 9 Sujet : cours d'eau • prise d'eau Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau)
Navigation et régime des eaux Meurthe Mesures de protection contre les crues Écoulement des eaux d'inondation de la rue Molitor. – Demande de construction d'un aqueduc : plans, coupe, profils, rapport. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 31 Sujet : cours d'eau • inondation Type : plan Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Molitor
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Demandes diverses : rapports, coupure de presse, arrêté préfectoral (1846-1887, 1925-1952). • 1846-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 61 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) Demandes de déversement d'eaux de lavage dans le cours d'eau : arrêté municipal, arrêté préfectoral (1817, 1870). • 1817-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 82 Sujet : cours d'eau • pollution des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Musée de l'École de Nancy Relations avec les publics Médiation culturelle Audioguide : cahier des charges, bilan d'utilisation, dossier de demande de subvention, compte rendu de réunion, note de synthèse, notices, correspondance. • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 572 W 6 Sujet : musée • action culturelle Nom d'organisation : Musée de l'École de Nancy (Nancy)
Administration militaire Affaires générales Enquête sur les salaires minima et maxima des ouvriers de diverses professions dans l'industrie régionale demandée par le ministère de la Guerre : correspondance, note. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 H 9 Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre
Administration militaire Terrains et bâtiments militaires Champs de manœuvres et de tir Champs de manœuvres Recherche d'un champ de manœuvres. – Demande de cession de la parcelle située entre la Pépinière et la rive gauche de la Meurthe : correspondance. • 1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 H 50 Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • terrain militaire • infrastructure militaire
Voirie, circulation, stationnement Circulation Transports Mobilités douces Vélo, promotion. – Association Réciprocité : demande de subvention, statuts, rapports d'activité, bilans financiers. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 33 Sujet : circulation urbaine • circulation routière • transport • véhicule à deux roues