Résultats 1501 à 1520 sur 2933

13. – Aménagement de classes provisoires dans les écoles primaires pour la rentrée de 1956 : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 528
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Aménagement de classes provisoires dans les écoles primaires pour la rentrée de 1956, acquisition de mobilier : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 528
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 528
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, travaux de décoration, demande de participation financière de l'État : agrément du décorateur. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 528
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

37. – Extension des installations de l'usine d'incinération des ordures ménagères, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – Programme de constructions, relogement des habitants des quartiers insalubres, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Construction du groupe scolaire de la Chiennerie, modification du programme initial de construction : demande d'agrément de l'architecte. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Service des eaux, usine de Messein, augmentation de la capacité des ouvrages de captage par allongement des filtres, acquisition de terrain : demande d'utilité publique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

58. – Aménagement des abattoirs, agrandissement du marché aux bœufs, demande d'emploi de rabais d'adjudication, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenant. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

68. – Aménagement de plateaux d'éducation physique dans les établissements d'enseignement : demande de participation financière de l'État. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

19. – Travaux d'entretien et aménagement de groupes scolaires (programme 1959) : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales