Ruisseau du Crosne • 1811-1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau du Crosne
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Construction du canal de la rue des Fabriques : rapports d'estimation des dégradations liées aux travaux dans les propriétés particulières, notes. • 1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau des Fabriques
Problème posé par le fossé le long de plusieurs propriétés de la rue des Jardiniers : pétition, notes, plan, correspondance (1845). Couverture partielle près de la rue du Tapis-Vert : devis estimatif, métré, note de frais, plan, profils (1865-1872). • 1845-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Étang Saint-Jean -- Canal de décharge
Ruisseau du Sauvoy • 1885-1887 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • pollution des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau du Sauvoy
Ruisseau de la Villette • 1811-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette
Curage : rapports, arrêtés municipaux, correspondance (1811-1813, 1828-1832, 1837, 1886-1893, 1898-1900). Propriété du lit du ruisseau disparu : correspondance (1875). • 1811-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette
Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • juridiction
Fonction : fonctionnement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : France. Tribunal de première instance (Nancy)
Tribunal de police municipal de Nancy • 1789-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • juridiction
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registre des délibérations. • 1789-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registre des procès verbaux, plaintes et dénonciations. • 1791-1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registre des procès verbaux et des actes. • 1793-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registre des procès-verbaux des jugements. • 1794-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Extrait du jugement de Jean Léopold L'Entretien. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)