• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 3 juillet 1918

20. – Réglementation des cadres et des traitements du personnel subalterne de la police de Nancy. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 3 juillet 1918

22. – Voeu relatif aux écoles primaires supérieures de garçons et de filles de Nancy. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 11 septembre 1918

6. – Ville de Nancy : déclaration de dommages résultant de faits de guerre. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 11 septembre 1918

9. – Réouverture à Nancy des deux lycées et des écoles primaires supérieures. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 7 octobre 1918

6. – Nancy-Thermal : location à l'Y.M.C.A. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 5 avril 1919

Proposition formulée pour l'attribution de la Croix de Guerre à la Ville de Nancy. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 10 mai 1919

7. – Instance judiciaire : la Ville de Nancy contre la société Knorr • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 21 juin 1919

33. – Ville de Nancy : déclaration de dommages résultant de faits de guerre. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 23 janvier 1920

18. – Hospices civils de Nancy : budget primitif de l'exercice 1920. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 26 mars 1920

9. – Demande tendant à l'érection de la Ville de Nancy en station hydrominérale. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 26 mars 1920

31. – Port aérien de Nancy : demande d'autorisation de défrichement de terrains boisés. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 26 mars 1920

35. – Question relative aux loyers de Nancy-Thermal : commission arbitrale. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 29 avril 1920

14. – Demande d'érection de la Ville de Nancy en station hydrominérale : résultats de l'enquête. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 29 avril 1920

15. – Police de Nancy : demande d'élévation de classe du commissariat central et de trois commissariats. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 15 mai 1920

3 . – Legs de Mme Welche à la Ville de Nancy et aux hospices civils. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

1. – Protection de Nancy contre les inondations : crédit pour frais d'études. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

17. – Subvention de la Ville de Nancy à la ligue aéronautique de France. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

49. – Station hydrominérale de Nancy : chambre d'industrie et taxe de séjour. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 17 décembre 1920

17. – Conservatoire de musique de Nancy, concerts populaires : budget pour l'exercice 1921. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 16 mars 1921

10. – Port aérien de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier