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Table alphabétique des matières • 1874-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 43/2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registredélibérationtable
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Table alphabétique des matières • 1876-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 44/2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registredélibérationtable

Séance du 13 décembre 1918 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 juin 1919 : compte rendu. Séance du 21 février 1920 : compte rendu. Séance du 16 octobre 1920 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 décembre 1920 : compte rendu. Séance du 7 juillet 1921 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1921 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 décembre 1921 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 avril 1922 : compte rendu. Séance du 28 octobre 1922 : compte rendu. Séance du 25 mars 1923 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 4 mai 1923 : compte rendu. Séance du 15 juin 1923 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 4 avril 1924 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. • 1918-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Etude de quartier (1977). Séance du 28 avril 1970 : compte rendu. Séance du 23 novembre 1970 : compte rendu. Séance du 2 juin 1971 : compte rendu. Séance du 15 novembre 1971 : compte rendu. Séance du 17 avril 1972 : compte rendu. Séance du 9 octobre 1972 : compte rendu. Séance du 22 septembre 1977 : compte rendu. Séance du 22 décembre 1977 : compte rendu. Séance du 22 février 1980 : compte rendu. Séance du 3 juin 1980 : compte rendu. Séance du 29 octobre 1980 : compte rendu. Séance du 10 décembre 1980 : compte rendu. Séance du 25 mai 1981 : compte rendu. Séance du 6 novembre 1981 : compte rendu. Séance du 17 février 1982 : compte rendu. Séance du 19 mai 1982 : compte rendu. Séance du 5 octobre 1982 : compte rendu. Cure d'air : correspondance, comptes rendus (1973-1977 ; 1979-1980 ; 1982). • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 6 juin 1977 : compte rendu. Séance du 26 mai 1978 : compte rendu. Séance du 12 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 novembre 1979 : compte rendu. Séance du 19 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 novembre 1982 : ordre du jour, compte rendu. • 1977-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Commission environnement : comptes rendus de réunion, comptes rendus de réunion avec les services municipaux, correspondance. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Zone d'éducation prioritaire (ZEP) : comptes rendus de réunion, compte rendu de coordination, projets, relevé de décision, bilan, correspondance. • 1981-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contentieux relatif au désordre des caniveaux : compte-rendu d'intervention, comptes-rendus de réunion, ordonnance prévisionnelle, note, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sillon lorrain. – Groupe de travail « Ouverture internationale » : comptes-rendus d'atelier, notes introductives, compte-rendu d'assemblée générale, documentation. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Revendication syndicale : notification de jugement, compte-rendu d'audience du tribunal administratif, note, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1996-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Administration : comptes rendus. Création : comptes rendus, coupures de presse, délibérations. Bâtiment : plans, notice. • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier