• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 24 décembre 1909

9. – Vente des bâtiments et terrains de l'abattoir, rue du Faubourg Saint-Catherine : avis après enquête. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 24 décembre 1909

11. – Rectification des alignement généraux de la rue de l'Ile-de-Corse et de la rue du Faubourg-Saint-Catherine. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

25. – Abaissement du radier du canal Saint-Thiébaut : travaux préliminaires, construction d'égout pour la dérivation des eaux, adjudication de travaux. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

31. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : construction d'un réservoir à l'usine Sainte-Anne. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 8 avril 1910

Proposition concernant la conservation de la maison alsacienne et du bâtiment de l'École de Nancy au Parc Sainte-Marie. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 26 avril 1910

12. – Parc Sainte-Marie : règlement d'un droit de mitoyenneté entre la Ville et M. Biet. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 mai 1910

8. – Hospices civils : donation des héritiers Boppe pour la fondation d'un lit à l'Hospice Saint-Julien. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 mai 1910

12. – Abaissement du radier du canal Saint-Thiébaut et agrandissement du réservoir d'eau de Moselle de Boudonville. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 mai 1910

16. – Construction d'une chambre de partage des eaux près du réservoir de Saint-Charles : traité de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

35. – Installation d'une conduite d'eau dans le canal Saint-Thiébaut pour l'alimentation de la cour de l'Enfer : subvention de trois propriétaires riverains. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 27 février 1911

8. – Pose de bordures de trottoirs, rue du faubourg-Saint-Georges, comme complément des opérations de pavage. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

6. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations, congrégation des sœurs de Saint-Charles : établissement projeté quai de la Bataille. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

49. – Création d'un pan coupé circulaire à l'angle des rues Saint-Jean et Chanzy. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

50. – Alignements partiels, rues Saint-Jean et Chanzy : cession d'une parcelle de terrain par M. Bournique. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

18. – Grosses réparations à effectuer à l'église Saint-Vincent-de-Paul. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

20. – Installation de transformateurs électriques dans les terre-pleins des réservoirs de Saint-Charles et de Boudonville : demande de la compagnie lorraine d'électricité. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

32. – Avenue de France et rue Saint-Lambert : échange de parcelles de terrains entre la Ville et M. Cuny. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 15 novembre 1911

8. – Bureau de bienfaisance, maison dite de Saint-Epvre, rues de la Source et de la Charité : renouvellement de bail et transformations de locaux. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 15 novembre 1911

33. – Instance judiciaire concernant les réparations à exécuter à un mur de soutènement rue Saint-Thiébaut. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 15 novembre 1911

55. – Abaissement du radier du canal Saint-Thiébaut : indemnité pour suppression anticipée de la retenue d'eau des Tanneries. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier