• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 19 avril 1904

2. – Souscription de la Ville pour l'érection d'un monument sur la tombe de Désiré-Caillard. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 31 mai 1904

4. – Prolongation du traité passé entre la Ville et la société hippique française. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 29 juin 1904

57. – Compagnie générale d'électricité : fixation d'une redevance au profit de la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 25 août 1904

8. – Bureau de bienfaisance, subvention extraordinaire de la Ville : crédit d'urgence. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 25 août 1904

18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Fèvre, veuve d'un ancien sergent de la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 26 août 1904

11. – Œuvre du placement des français à l'étranger : subvention de la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 2 février 1905

14. – Remise à la Ville d'une portion délaissée de la route nationale n° 57. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

31. – Répartition de frais d'abornement entre la commune de Villers et la Ville de Nancy. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 29 mars 1905

3. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Forêt, sergent de la ville. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 29 mars 1905

20. – Convention avec les entrepreneurs des travaux de la Ville pour leur tenir compte de l'augmentation des droits d'octroi. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 15 avril 1905

21. – Assurance contre les accidents du travail des ouvriers de la Ville : majoration de prime. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 19 juin 1905

52. – Classement du passage Victor-Hugo : cession gratuite du sol à la Ville. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 19 juin 1905

90. – Classement de l'avenue Marcel : cession gratuite du sol à la Ville. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 19 juin 1905

93. – Reconstruction de l'égout de l'école nationale forestière : participation de la Ville. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 21 juillet 1905

3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Michel, conducteur des travaux de la Ville. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 25 août 1905

21. – Résiliation du bail de M. Scherrer locataire de la Ville 69, rue de Strasbourg. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 25 août 1905

22. – Règlement de mitoyenneté : la Ville et M. Chrétien, rue Victor. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 27 novembre 1905

13. – Remplacement des rideaux-stores des salons de l'hôtel de ville : crédit d'urgence. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 27 novembre 1905

29. – Lycée de garçons, subvention de la Ville : l'élève Clamer (Paul). • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 27 novembre 1905

30. – Lycée de garçons, subvention de la Ville : l'élève Gillot (Charles-Jean). • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier