• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 6 février 1907

24. – Alignements partiels, chemin de Bellevue : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Commun. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 2 mai 1907

5. – Legs universel de Mme veuve Vautrin aux hospices civils ou à la Ville de Nancy. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 2 mai 1907

11. – Acquisition par la Ville du jardin Sauveget, rue Sébastien-Leclerc pour la translation des serres de la Pépinière. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 7 juin 1907

39. – Rue de Boudonville, alignements partiels : échange de parcelles de terrain entre M. Meyer et la Ville. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 7 juin 1907

48. – Legs de Mme veuve Vautrin à la Ville de Nancy : nouvelle réclamation des héritiers. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 5 juillet 1907

17. – Prolongement de la rue du Faubourg-Stanislas : cession de terrain à la Ville par la compagnie générale française de tramways. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 5 juillet 1907

21. – Exposition industrielle de Nancy, souscription de la Ville au fonds de garantie, appel des deux premiers dixièmes : crédit d'urgence. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 21 octobre 1907

26. – Démolition de maisons acquises par la Ville rue de la Gendarmerie : traité de gré à gré. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 8 novembre 1907

5. – Ouverture du boulevard d'Austrasie (chemin du Stand élargi) : règlement d'indemnité entre la Ville et Mme Fourcaut. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

16. – Démolition de maisons acquises par la Ville rue de la Gendarmerie : traité de gré à gré. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

11. – Rues Sainte-Cécile et de la République prolongée : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Vuillemin. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 16 janvier 1908

16. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : règlement d'indemnité entre la Ville et M. Liébaut. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 16 janvier 1908

45. – Assistance médicale, action judiciaire intentée par M. Valtat : appel en cause de la Ville de Nancy. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 28 février 1908

49. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : règlement d'indemnité entre la Ville et les héritiers Bonicho. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 25 mars 1908

10. – Bordereau des prix de la Ville : augmentation du prix des heures de travail et majoration des prix d'autres articles. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 22 juin 1908

44. – Demande de participation de la Ville dans les frais d'entretien du chemin d'intérêt commun n°2 de Nancy à Laxou. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 26 août 1908

11. – Nouveaux magasins du service d'architecture rue de l'Atrie : règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Laurent. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 26 août 1908

12. – Nouveau magasin d'architecture rue de l'Atrie : règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Richard. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 17 novembre 1908

8. – Attribution à la Ville de l'immeuble situé 61, rue des Ponts : instance judiciaire. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 23 décembre 1908

35. – Revendication par M. et Mme Jambois d'un immeuble provenant d'une donation faite à la mense épiscopale et attribué à la Ville. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier