• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/4. – Affaire Progessec Pertuy contre Ville de Nancy : désordres apparus à l'église Saint-Sébastien. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/09/1982

II/11. – Emprise de la propriété de M. Christophe sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy situé rue du Maure-qui-Trompe. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

IV/4. – Installation de sèche-cheveux à la grande piscine de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 03/02/1983

I/I. – Caisse de crédit municipal : avenant à la convention du 19 octobre 1981. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 03/02/1983

II/10. – Acquisition sur la Caisse d'épargne de Nancy d'une parcelle de terrain nécessaire à l'établissement de la rue Louis-Braille. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 12/03/1983

Délégation de compétence du conseil municipal à M. le Maire en application de l'article L.122.20 du code des communes. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent chargé des relations extérieures au cabinet de M. le Maire. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

V/19. – Avenant n° 1 modifiant le cahier des charges annexe à la convention de concession des abattoirs. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

S/1. – Contrat relatif à l'engagement du directeur de cabinet pour assurer la direction du cabinet de M. le Maire. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

III/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

III/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller technique en communication au cabinet de M. le Maire. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

V/6. – Utilité communale de dépenses d'un montant de 589 356,44 F. réalisées de 1972 à 1976. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

VI/4. – Modification des tarifs d'abonnement et du prix des places à l'Opéra pour la saison 83/84 de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 27/06/1983

VI/9. – Catalogue de l'exposition "photographes et photographie d'Art à Nancy au XIXe siècle" : fixation du prix de vente. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 26/09/1983

IV/1. – Rachat à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 105, Grande Rue. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

III/4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 4 et 6 quai Ligier-Richier. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

III/5. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy, 14 quai Lichier-Richier. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 10/10/1983

VII/1. – Rentrée scolaire 1983/1984 ouverture d'une 5e classe à l'école maternelle Saint-Pierre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 07/11/1983

II/7. – Acquisition de la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier