• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

II-19. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de février et d'avril 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

III-5. – Mise à disposition de locaux Ville de Nancy/Communauté urbaine du Grand Nancy dans le cadre du transfert de compétence voirie au Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

VII-8. – Convention d'édition avec les Presses du Réel pour les catalogues de l'exposition Hommage à Grandville: catalogue intitulé Les Métamorphoses du jour, catalogue rédigé par Christiane Geoffroy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

II-5. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Stalles du choeur - Restitution de deux statuettes d'apôtres et mise en sécurité. - Demande de subvention à l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

III-6. – Avenant à la convention solidarité entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et Gaz de France signée le 19 janvier 1998. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

I-11. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 02/02/2004

I-5. – Contrat de projet 2003-2006 entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relatif à l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

II-1. – Avenant n°1 à la convention de partenariat du 4 juillet 2003 entre la Ville de Nancy et l'association des Rencontres musicales en Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

V-4. – Appel d'offres ouvert. - Musée lorrain. Réfection des enduits des façades à l'arrière des Cordeliers. Aménagement d'une réserve d'Arts Graphiques. Mobilier pour réserves de proximité. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

V-5. – Appel d'offres ouvert. Edifices de la Place Stanislas - Mise en place de filets ajustés autour des pots à feu et groupes sculptés. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

III-10. – Médiathèque : Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine suite au contrat ville-lecture 2001-2003. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

IV-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de février et d'avril 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

IV-6. – Convention avec le Conseil régional pour l'attribution d'une subvention à l'association ASAE FRANCAS au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

II-9. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la subvention FISAC. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

III-12. – Aide forfaitaire accordée par l'Association française d'action artistique (AFAA) pour la participation à l'édition du catalogue de l'exposition Les trois mousquetaires . • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

IV-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'assistants d'éducation auxiliaires de vie scolaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

VI-5. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

VII-17. – Soutien financier à l'association H.E.C Initiative (Hautes études commerciales) au titre des relations européennes et internationales. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

IX-9. – Musée lorrain - Réfection des enduits des façades à l'arrière des cordeliers - Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 ravalement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/02/2005

I-1. – Arrivée de la 6ème étape du Tour de France 2005 à Nancy - Convention tripartite avec la société Amaury Sport Organisation. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier