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VIII/1. – Modification d'un contrat d'assistant de direction à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), administrateur de l'orchestre. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Aménagement d'une cour intérieure dans l'Îlots des Cordeliers en vieille-ville : mission d'animation à l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 115
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n°I/9. – Port de plaisance de Nancy, concession d'équipements légers : versement de redevance de l'État et fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°II/8. – SAREL : garantie d'un emprunt de 12 631 400 F. prêt locatif fongible pour la construction de 32 logements rue Claudot à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 118
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n°IV/1. – Plan informatique pour tous : transfert de propriété des équipements informatiques mis à la disposition des communes par l'État et concernant les écoles primaires. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 119
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VII/1. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/6. – Avenant à la convention d'embranchement particulier Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) du marché de Gros de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 131
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III/1. – Mise à l'étude du projet de zone de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU) sur l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny et l'avenue de Strasbourg. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Programmes d'accueil d'activités diversifiés rue de Réménauville : concession d'aménagements à la société d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.), participation de la Ville de Nancy : convention entre l'État et la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Participation de la Ville à la construction de 10 logements PLA 148, 148 bis, rue St Dizier-Porte St Nicolas par Est Habitat Construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Prise en charge par la Ville des frais occasionnés par les dégats causés par les tempêtes des 26 Janvier et 4 Février 1990, à des tombes du cimetière du Sud. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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