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I/2. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour l'extension des locaux de la RIMMA. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Plan de circulation VIIe plan 2e phase 1977, marché négocié : extension de l'unité centrale et de la mémoire vive de l'ordinaire VSR 16020. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Travaux d'entretien, de grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture année 1978 : avenants aux marchés passés pour les années 1976 -1977. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/9. – Aménagement du carrefour place Gérard-d'Alsace : 2e convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et les services techniques de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
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IV/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
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VII/2. – Portes Stanislas et Saint-Nicolas, Musée lorrain, ravalement des façades, travaux annexes de restauration : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
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V/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrats d'associations : conventions. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/1. – Bourses d'études pour 4 étudiants des Villes jumelées : 2 étudiants du Pirée, 1 étudiante de Kanazawa et 1 étudiant de Newcastle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Société d'H.L.M. de l'Est : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de l'opération Donop I pour la construction de 66 logements. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
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1. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture du chœur, 2e tranche, passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération prise par le conseil d'administration de l'établissement et le budget primitif 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
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II/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaire du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
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II/2. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
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