• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/11/1978

IV/3. – Modification du lotissement de Beauregard-Saint-Claude. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

IX/3. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

VII/3. – Demande de dérogation d'assurance obligatoire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

VIII/3. – Création de l'emploi d'adjoint d'enseignement musical. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

VIII/3. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

X/3. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

II/3. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 14/01/1980

VII/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 13/02/1980

3. – Réajustement des loyers pour la cité René II. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

III/3. – Attribution de subventions "autres aides sociales". • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

IX/3. – Rentrée des classes 1980/1981. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

VI/3. – École maternelle de Boudonville : demande de subvention. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

V/3. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

VI/3. – Affaire Feriot : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

VIII/3. – Bourses d'études pour deux étudiants du Pirée. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

VIII/3. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

II/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits 1980. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

IV/3. – Création d'un emploi spécifique de métreur vérificateur. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

VII/3. – Participation de la Ville en faveur des nouveaux-nés. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 19/01/1981

III/3. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier