• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°IV/3. – École de plein air : augmentation de la redevance journalière. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°V/3. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°VI/3. – classes de découvertes 1990 : rémunération du personnel. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°II/3. – Mise en place de la commission consultative de l'abattoir. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

III/3. – Acquisition de l'immeuble 94 Grande-Rue (second corps de logis). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

V/3. – Réfection de fouilles sur chaussées et trottoirs en pavés naturels : règlement de voirie. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

VII/3. – Classement des conservateurs du Musée historique lorrain en 1e Catégorie. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

VIII/3. – Création d'un comité d'hygiène et de sécurité : fixation du nombre de membre. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 24/09/1990

IV/3. – Fourniture de carburants : adjudication ouverte, année 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

VI/3. – Rentrée des classes 1990, ouverture de classes : avis du conseil municipal. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 10/12/1990

II / 3. – Réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité type ZENITH. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 10/12/1990

III / 3. – Approbation de l'annexe n° 87 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

IV-3. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du poste de transformation de l'Hôtel de Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 18/03/1991

VI-3. – Participation de la Ville au fonctionnement de la crèche de la Croix Rouge Louise Delsart. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 27/05/1991

III-3. – Fouilles archéologiques - Bastion d'Haussonville - Signature d'un convention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

I-3. – Taxe sur les emplacements publicitaires fixes - Modification du tarif. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

II-3. – Organisation de la 85ème Edition du Congrès des Chrysanthémistes : encaissement des recettes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

II-5. – Renouvellement de la garantie de la Ville au CCAS pour une ligne de trésorerie de 3 MF. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

IV-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'un arrosage automatique au parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

VIII-3. – Bourse d'études pour un étudiant des Villes jumelées - Étudiant de Kanazawa. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier