• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/06/1973

VIII/3. – Indemnité de fonction du directeur général de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

III/3. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : demande d'autorisation d'occupation temporaire du sol. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

I/3. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/01/1974

IV/3. – Propriétés communales immeuble 33, rue Charles III, révision triennale : avenant n° 1. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/3. – Extension de l'école maternelle Charlemagne : modification au cahier des prescriptions spéciales et au devis descriptifs de novembre 1973. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

IV/3. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public place Alexandre 1er. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

S/3. – P.C. régulateur de trafic : approbation de l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 175 000 F. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

V/3. – Instance devant le Conseil d'état : affaire Société Anonyme Jean Franzetti. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 14/06/1974

X/4. – Vente de 3 caveaux et de quatre Monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

S/3. – Propriétés communales, immeuble 47. rue Henri-Bazin : convention avec le centre social et de loisirs Henri-Bazin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

I/3. – Garantie de la Ville de Nancy pour le remboursement d'un emprunt de 1 013 000 F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

III/3. – Annulation de la délibération du 18 octobre 1973 aliénant une partie de la rue Pichon après déclassement. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

V/3. – Service des marchés et abattoirs : transformation d'un emploi de gardien de bureau en un emploi de gardien-concierge. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

III/3. – Vente par adjudication de deux immeubles sis 17, rue de l'Abbé-Grégoire et 21, rue Dauphine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

IV/3. – Propriétés communales, Immeuble 1, place Stanislas : 1er avenant au bail du 27 septembre 1971. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

I/3. – Avis du conseil municipal sur une délibération prise par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

V/3. – Instance devant le Conseil d'État : affaire société « la maison du ménage ». • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

II/32. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Collinet, lot n° 3, couverture zinguerie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

V/8. – Propriétés communales : deuxième avenant de prorogation au bail du 3 août 1945. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier