• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

ASSJS-3. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 22/01/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de divers locaux de l'Hôtel de Ville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/02/1996

DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales pour travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

DU-3. – Acquisition sur l'EPML d'un immeuble sis 12, 14, rue de Regniéville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

D-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

DU-3. – Zac Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture - Exercice 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AECA-3. – Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 96-97. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

P-3. – Création de l'emploi contractuel du Directeur Général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

AG-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

JS-3. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Poursuite de l'opération. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-10. – Fourniture de carburant pour l'année 1996 - Avenant au lot n°3. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

ASS-3. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

AF-3. – Instruction des demandes de remises gracieuses relatives aux pénalités sur taxes d'urbanisme. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-3. – Appel d'offres ouvert - MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AS-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Sluc Basket Amateur. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

ASSJ-3. – Subvention au Comité départemental de Prévention de l'Alcoolisme de Meurthe-et-Moselle. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AC-3. – Orchestre symphonique et lyrique - Tarifs saison 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier