• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

IV/3. – Propriétés communales, location de locaux commerciaux 6 rue Saint-Dizier : avenant au bail. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

VII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 24/09/1971

3. – Réalisation d'un hôtel et d'un palais des congrès : bail emphytéotique entre la Ville de Nancy et la société Holiday INNS France. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

V/3. – Abattoirs, extension du marché aux bœufs, demande de subvention auprès du ministère de l'agriculture : approbation de l'avant-projet. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

VI/3. – Institution de stationnement payant, fourniture de compteurs de stationnement, installation, entretien et exploitation des appareils : concession et autorisation. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

VII/3. – Legs Corniaux : délivrance d'un legs particulier au profit de la maison des Protestants, mainlevée d'une inscription d'hypothèque conventionnelle. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/03/1972

S/3. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/03/1972

S/7 bis. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement de la construction et de l'installation d'un auto-pont. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

II/3. – Assainissement et calibrage du bras d'échange de la Meurthe, travaux 1972 : appel d'offres restreint. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 1er juin 1972

IV/3. – Modification des alignements généraux de la rue de la Vanne : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

V/3. – Hôtel de Ville de Nancy, examen technique d'un plancher existant : approbation d'une convention. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

S//3. – Braderie du 1er juillet 1972 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

IV/3. – Modification des alignements généraux du Docteur Achille-Lévy : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/10/1972

V/3. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire Paul Leroy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/10/1972

3. – Emprunt de 100 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

II/3. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1973 : appel d'offres ouvert. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

IV/3. – Extension systématique, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels sur le réseau d'éclairage public communal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

VI/3. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

I/3. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de la commission, organismes ou conseils d'administration. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

III/3. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier