• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/11/1979

VI/3. – Aménagement des mètres carrés sociaux de H.L.M. : convention avec l' O.P.H.L.M. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/11/1979

IX/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

IV/3. – Aménagement urbain du quartier Donop : échange foncier entre l'État et la Ville de Nancy, programme d'habitation et d'équipements publics. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/03/1979

I/3. – Budget 1979 de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 26/03/1979

N°3. – Construction d'un foyer-club pour personnes âgées rue Turinaz (foyer-Club Leclerc). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 04/05/1979

VI/3. – Restructuration et extension de la halte garderie René II : convention avec la caisse d'allocations familiales pour le versement de la subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

I/3. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental des anciens combattants et victimes de guerre. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

VI/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Ballet-théâtre de Nancy : prestations de service. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

IX/3. – Équipement du bureau du conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy VII. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 10/03/1980

III/3. – Fournitures de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1980-1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

I/3. – Aménagement urbain du quartier Donop : régime de la ZAC au regard de la taxe locale d'équipement. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

II/3. – Hôtel de Lillebonne, MJC Saint-Epvre : réfection de couvertures, mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

VII/3. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IV/3. – Achat de vêtements de travail, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

VII/3. – Église Saint-Sébastien, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/03/1981

I/3. – Place Stanislas, restauration des grilles des fontaines, programme 1981, approbation du projet, autorisation de programme : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

II/3. – Groupe scolaire Marcel-Leroy, ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

V/3. – Équipement du bureau de conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy V. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 04/05/1981

I/3. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 04/05/1981

IV/1. – Secteur sauvegardé, interruption de la convention d'études du 3 Juillet 1978 avec l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA.). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier