• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

VI/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat simple. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 1er mars 1986

II/3. – Budget primitif 1986, imposition directe locale : vote des taux applicables en 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/04/1986

II/3. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/04/1986

V/3. – Instance devant le tribunal administratif Begin contre Ville de Nancy : contestation de l'enlèvement d'un véhicule en fourrière. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

II/3. – Étude sur les espaces verts et boisés : convention avec l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

III/3. – Requête n° 86.1556 tribunal administratif : affaire Leclerc contre Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 20/10/1986

II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

S/3. – Stanislas-Meurthe, approbation du parti d'urbanisme : avant projet sommaire, salle de spectacles. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

V/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux : architecte principal, architecte. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

VI/3. – Transport d'élèves, quartier du Haut-du-Lièvre, école maternelle La Fontaine : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

II/3. – Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

III/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat simple. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

I/3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Archives Modernes d'Architecture en Lorraine (AMAL) : désignation des représentants. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

V/3. – Bourse pour deux étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 Août 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

II/3. – Renouvellement d'autorisation et demande d'extension d'exploitation de carrière sur le territoire des communes de Jarville et Laneuveville-devant-Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

IV/3. – Convention pour l'aménagement des rythmes extra-scolaires "contrats bleus" entre l'État et la Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

V/3. – Révision du plan d'occupation des sols de Vandœuvre-lès-Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

V/3. – Acquisition de l'œuvre d'Henri Laurens "La femme au miroir" : marché négocié de régularisation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier