• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21/06/1993

II-9. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21/06/1993

II-10. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21/06/1993

II-11. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

II-9. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

IX-6. – Création d'un poste d'administrateur contractuel à l'opéra et à l'orchestre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-17. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-18. – Attributions de subventions à des associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-19. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-21. – Attributions de subventions à des associations à caractère sportif. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

II-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/03/1994

I-6. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/03/1994

I-8. – Attributions de subventions à des organismes à caractère économique. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

I-6. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 13/06/1994

I-6. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 13/06/1994

I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

II-6. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

AF-5. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 19/12/1994

AF-9. – Attributions de subventions à des associations à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 06/03/1995

AF-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier