• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

IV-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un pavillon sis 17, rue du Colonel Courtot de Cissey à Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

IV-3. – Fonds de concours à l'Etablissement Français du Sang : versement de la seconde part. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

VI-3. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 25/06/2007

I-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2006 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

VI-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 3ème phase de l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Sportive du Haut-du-Lièvre Football - Convention avec l'association. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 21/01/2008

VI-3. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amis du Musée des beaux arts de Nancy, Association Emmanuel Héré. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 21/01/2008

VIII-3. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 26/05/2008

II-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

IV-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association du Conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

XII-3. – Octroi d'une subvention de 1 500 euros à l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 22/09/2008

V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 15/11/2010

II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Coalition européenne des villes contre le racisme. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 15/11/2010

II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 3ème phase. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 26/09/2011

III-19. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2012
• 26 mars 2012

III-15 . – Parking SNCF - Avenant n°3 - Ventilation des recettes suite à vente de terrain • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2012
• 24 septembre 2012

V-54 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 23 septembre 2013

VIII-65 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème Phase • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 23 septembre 2013

IX-75 . – Avenant n°3 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le CCAS • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier