• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

43 bis. – Abandon à la Ville de Champigneulles d'une concession d'eau de source appartenant à la Ville de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

39. – Marché de gré à gré : transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 02/12/1963

19. – Concession à l'Éperon de Nancy d'une parcelle de terrain à Brabois : avenant complémentaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 02/12/1963

20. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy de parcelles de terrain situées à Tomblaine. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

30. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

14. – Territoire de Tomblaine : cession amiable à la commune de Saint-Max d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

23. – Transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine : traité de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

27. – Demande d'autorisation de traiter de gré à gré les travaux suivants après appel à la concurrence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

33a . – Travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rues Saint-Dizier : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28/09/1964

14 bis. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le remplacement d'un filtre à Nancy-Thermal. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

18. – Mainlevée d'hypothèque inscrite à la requête de la Ville de Nancy sur un terrain appartenant à l'Office public d'H.L.M. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

28 bis. – Versement à l'office d'H.L.M. des fonds nécessaires à l'acquisition d'un terrain. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

42. – Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux de revêtements bitumineux à effectuer dans les établissements scolaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

43. – Approbation d'un marché de gré à gré pour l'achat de matériel destiné à la décoration des rues de la ville pendant le mois européen. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

44. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le remplacement d'un filtre à Nancy-Thermal. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

18. – Mise à l'alignement d'une propriété situé quai Ligier-Richier n° 7 bis appartenant à M. Finot. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

38. – Marché de gré à gré à passer avec la société SAMIA pour la fourniture d'une tribune démontable de 400 places. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/06/1965

18. – Participation de la direction régionale des Services fiscaux à l'entretien des locaux qu'elle occupait temporairement à l'hôtel de ville. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/06/1965

26. – Cession à l'État, ministère de l'Éducation nationale, de terrains sis sur le plateau de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 05/09/1965

16. – Location de locaux à l'office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F.) à NancyThermal : bail. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier