• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

II/2. – Règlement d'honoraires des 4 métreurs-vérificateurs. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 08/04/1970

I/2. – Désaffectation d'un crédit de 925 800 F. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/04/1970

I/2. – Autorisation d'ouverture de crédits d'urgence. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

IV/2. – Création de l'emploi de surveillant des marchés. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

V/2. – Équipement des centres de psychologie scolaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

VI/2. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

V/2. – Locations de propriétés communales domaine de Brabois. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

VI/2. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

VI/2. – Orchestre symphonique municipal : rémunération du directeur. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

VII/2. – Intégration des cantines scolaires dans le budget de la Ville. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

VII/2. – Salle Poirel : location d'instruments de musique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

I/2. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

V/2. – Création d'un emploi d'analyste programmeur. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

VIII/2. – Vente de bonnets de bain dans les piscines municipales. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

VI/2. – Rémunération des accompagnateurs du conservatoire régional de musique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

IX/2. – Nouveaux tarifs des droits du marché aux bestiaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

VIII/2. – Création d'une commission de développement industriel. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

VI/2. – Modification de convention pour location de propriété communale. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

IX/2. – Revalorisation du taux des vacations aux commissaires de police. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 1er juin 1972

VI/2. – Création d'un emploi de conservateur principal de cimetières. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier