• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

II/2. – Transferts de crédits et attributions de subventions. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 17/09/1979

II/2. – Création de l'emploi de conservateur principal des cimetières. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/11/1979

II/2. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution de subvention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/11/1979

V/2 . – Sinistre château de Montaigu : indemnités. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

II/2. – Droit de licence des débits de boissons. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

VI/2. – Affaire Martinand contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

VIII/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

X/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/03/1979

VII/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

VIII/2. – Affaire Joubert contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

VI/2. – Modification de la grille indiciaire de responsables de piscines. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

IX/2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagoqique. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

III/2. – Subvention au premier festival de l'image de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 16/06/1980

I/2. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

V/2. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

VI/2. – Affaire Malpièce : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

VII/2. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

VIII2. – Révision du tarifs des concessions funéraires. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

IV/2. – Modification de l'effectif du personnel technique des piscines. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier