• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

II/2. – Acquisition de matériel vidéo : marché négocié. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

VI/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

III/2. – Établissement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixés. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 1er octobre 1984

VII/2. – Vente du catalogue "Céramique de Gallé". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 29/10/1984

IV/2. – Affaire Lancien : recours en indemnisation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 10/12/1984

V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

VI/2. – Création de six prix littéraires. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

V/2. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

V/2. – Îlot des États : rétrocession d'un appartement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

IV/2. – Mission locale :convention de participation. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

S/2. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

II/2. – Projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

IV/2. – Opéra de Nancy et de Lorraine : prix des programmes. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

IV/2. – Rectification de la raison sociale d'une société. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

II/2. – Décision modificative n° 1. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

IV/2. – Affaire Goublaire contre Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

V//2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

III/2. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 21/12/1987

IV/2. – Création d'un poste de brigadier de police municipale. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

I/2. – Caisse des dépôts et consignations : réaménagement de prêts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier