• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

18. – Maison des orphelines : exécution des travaux de réfection d'une propriété sise à Vandœuvre • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

20. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

21. – Colonie Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

21. – Perception par voie d'abonnement des droits d'octroi à acquitter par les chasseurs. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

29. – Bourses à l'École nationale professionnelle : emploi des revenus du legs Fabricius. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

22. – Legs de Mme veuve Dumont à la Ville de Nancy. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

30. – Collecte et incinération des ordures ménagères, avenant à la convention : vote d'un emprunt. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

32. – Exécution de travaux de sondage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

16. – Réfection des galeries filtrantes de Messein : marchés de gré à gré. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

4. – Attribution d'une concession de sépulture à l'Office départemental des pupilles de la nation. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

9. – Réception à Nancy de l'équipe roumaine de rugby : garantie de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

24. – Création d'emploi à l'école de garçon des Trois-Maisons. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

60. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

77. – École nationale professionnelle : avis à donner sur des demandes de bourses nationales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

4. – Perception par voie d'abonnement des droits à acquitter par les chasseurs. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

15. – Participation de la Ville à l'exposition internationale de Paris 1937. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

22. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 18 juin 1936

4. – Suppression du passage à niveau du Dernier-Sou : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 18 juin 1936

8. – Legs de Mme Cartier-Bresson à la Ville de Nancy. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

5. – Défense passive : aménagement d'un poste de secours à Santifontaine. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier