• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

13. – Exécution de travaux d'amélioration à l'hôpital Fournier : subvention de la ville. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

4. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

5. – Cantines scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

15. – Transformation de l'hôtel de ville : marché de gré à gré. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

14. – Entretien des chaussées en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

9. – Cantines scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

14. – Taxes à la production et sur les transactions dues par la ville : crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

25. – Acquisition d'un cheval : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

43. – Demande de bourse communale à l'école des beaux-arts de Paris. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

12. – Mise à la disposition du Secours national d'une case du marché couvert. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

13. – Réfection du stade de basket-ball de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 mars 1943

9. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

36. – Renouvellement pour 1944 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

41. – Demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales à l'Institution Saint-Joseph. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

45. – Demande de renouvellement de bourse communale à l'Institut agricole. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 21 janvier 1944

12. – Installation à l'usine d'incinération d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

8. – Occupation du domaine public, parc des garages à bicyclettes : fixation de la redevance. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 28 juin 1944

11. – Bureau de bienfaisance : affiliation du personnel à la caisse chirurgicale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 28 juin 1944

13. – Attribution de subvention à la Maison des orphelines par les Hospices civils et le Bureau de bienfaisance. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 30 août 1944

9. – Gratification aux moniteurs et monitrices du Commissariat général à la jeunesse. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier