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Transport en commun en site propre (TSCP). – Circulation et stationnement : étude d'insertion (1999) ; avant-projet sommaire (lots 4 et 5) (1999). Principes d'aménagement des stations : étude (1998). Avant projet sommaire • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

599 W 19

Plan de déplacements urbains (PDU). – Enquête publique : dossier (1999) : PDU approuvé par le conseil du Grand Nancy (2000). Automobile club, fédération française, Les plans de déplacements urbains. Le grand paradoxe, Paris, 2000, Fédération nationale des centres-villes, Plan de déplacements urbains. L'enjeu : la ville, Paris, 2000. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

599 W 21

31. – Compagnie de Forges de Chatilon-Commentry et Neuves-Maison : pose d'une ligne électrique haute tension sur le terrain communal de Brabois. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

35. – Alimentation du réseau surélevé des eaux de Moselle : établissement d'une conduite de refoulement entre l'usine de Boudonville et le réservoir de Beauregard. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Monuments historique : demande de participation de la ville à l'acquisition de l'emplacement de la pièce à longue portée de Hampont. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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23. – Construction des ateliers de l'école primaire supérieure de garçons à l'ancien couvent de la Visitation : augmentation des prix des travaux, emploi des rabais et remboursement du cautionnement de l'entrepreneur. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Office public d'habitations à bon marché : demande de subvention permettant de réduire le taux de location en faveur de familles nombreuses. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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14. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, demande de déclaration d'utilité publique : résultat de l'enquête ouverte à Vandoeuvre. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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8. – Office communal d'habitations à bon marché : emprunt de 68900 francs pour prêts hypothécaires individuels, garantie de la Ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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9. – Dénomination des rues : rue Maurice-Barrès (prend le nom de la rue de la Constitution après avoir débaptisé le rond-point Maurice-Barrès du quartier de Saurupt). • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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13. – Exploitation de la mine de Maxéville : convention entre la Ville de Nancy et la société anonyme Aciéries réunies de Burbach-Eich-Dudelange. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
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3. – Canaux particuliers se déversant dans les égouts publics : redevance à la ville, application du décret du 11 décembre 1926. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Étude des taxes de la loi du 13 avril 1926 (règlement d'administration publique du 11 décembre 1926). Leur rendement permettrait-il d'envisager suppression de l'Octroi ? • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
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10. – Droits d'octroi : examen de la question que soulève le décret du 30 décembre 1926 (taxes spéciales) au point de vue des remises dont bénéficient les préposés. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
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8. – Liquidation de la pension de retraite de Madame Sterne, veuve d'un médecin d'un médecin municipal honoraire, et ancien médecin major de la Compagnie de sapeurs-pompiers. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
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29. – Indemnité provisoire de 12 % sur traitement net et l'indemnité résidence aux commissaires de Police en 1927 : prise en charge par la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
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2. – Vente à la fondation de la brasserie et de la malterie françaises d'une partie du terrain sur lequel sont construits les bâtiments de l'école de brasserie et de malterie de Nancy. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
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