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60. – Redevance imposée à M. Fromont pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Élargissement du quai Claude-le-Lorrain, expropriation pour cause d'utilité publique, règlement des indemnités : crédit d'urgence. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

44. – Établissement d'une zone de protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle à Méréville : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. de Ludre. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

45. – Établissement d'une zone de protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle à Méréville : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Vermandé. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

52. – Caisse communale de retraites : demandes présentées par MM. Morot et Ballieux, professeurs à l'école primaire supérieure de garçons. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

53. – Concours national agricole de 1904, subventions à la société centrale d'horticulture et à la société d'apiculture de l'Est : crédit d'urgence. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 69
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Redevance imposée à M. Orillard pour l'ouverture d'une baie sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 70
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

20. – Construction de l'hôtel des postes et des télégraphes : traité de gré à gré pour la construction d'une toiture-terrasse en ciment volcanique. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

82. – Avant-projet de construction d'un nouveau groupe scolaire, avec rectification des alignements des rues Braconnot et de la Gendarmerie : observations de la commission des bâtiments civils. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Revêtement en asphalte des chaussées des rues Pierre-Fourier et Saint-Julien, au droit du nouvel hôtel des postes : marché de gré à gré. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Avant-projet de construction d'un groupe scolaire avec ouverture de voies nouvelles dans le quartier de la rue de Laxou : enquête d'utilité publique, avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Acquisition du parc Sainte-Marie et ouverture de rues aux abords de cette promenade, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Prolongement de la rue Victor Hugo jusqu'à la rue de Boudonville, ouverture d'un tronçon de rue dans le prolongement de la rue Désilles, entre la rue Victor Hugo prolongé et la rue de Toul : demande de déclaration d'utilité publique. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Ouverture d'un tronçon du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre la rue de la République et l'avenue de la Garenne, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Demande de déclaration d'utilité publique du projet d'ouverture du boulevard Charles-V ; mise en état de la rue à ouvrir entre la rue de la Craffe et le boulevard Charles-V. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
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