• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

III/6. – Abrogation des servitudes d'alignement dans le quartier de la Vieille Ville : avis du conseil municipal après enquête. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 1er juin 1972

IV/3. – Modification des alignements généraux de la rue de la Vanne : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue du Docteur Achille-Lévy : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

III/1. – Plan d'urbanisme directeur : mise à alignement d'une propriété sise 89, avenue de la Garenne. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

II/10. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

IV/3. – Modification des alignements généraux du Docteur Achille-Lévy : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

IV/4. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 10/02/1973

IV/1. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/06/1973

VI/6. – Alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains : règlement transactionnel à la suite de l'abandon de l'opération. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

III/4. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Levy : acquisition de plusieurs parcelles de terrains. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

III/5. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Archille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

III/7. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

III/10. – Abrogation des serviteurs d'alignement du sentier de Maxéville : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

III/2. – Mise à l'alignement de la ruelle de la Madeleine, travaux de voirie : appel d'offres restreint. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 08/10/1979

III/2. – Acquisition sur Jecko Jean : mise à l'alignement de la rue Courtot-de-Cissey. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

IV-4. – Transfert de compétences en matière de nettoiement, d'espaces verts, d'arbres d'alignement en distribution publique du gaz - évaluation des charges transférées. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

III/1. – Rue des fabriques, construction de chaussées après réalisation de l'alignement de voirie : appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier