• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 17 octobre 1906

12. – École nationale des Eaux et Forêt : demande d'une bourse nationale. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 21 novembre 1906

Demande d'autorisation pour l'établissement d'un kiosque à journaux, impasse Saint-Antoine. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 21 novembre 1906

17. – Loi sur le repos hebdomadaire : avis à donner sur diverses demandes de dérogation. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 7 décembre 1906

8. – Maison des orphelines : demande d'un crédit supplémentaire applicable à des travaux d'entretien. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 8 décembre 1906

2. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Maury receveur Octroi. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 8 décembre 1906

12. – Loi sur le repos hebdomadaire : avis à donner sur une demande de dérogation. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 8 décembre 1906

32. – École nationale des Beaux-Arts, demande de prolongation de bourse : Schneider (Charles). • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 8 décembre 1906

33. – École nationale des Beaux-Arts, demande de prolongation de bourse : crédit d'urgence. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 19 décembre 1906

22. – Société lorraine des amis des arts : demande de subvention extraordinaire. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 5 février 1907

13. – Demande de M. le grand rabbin pour la continuation de son indemnité de logement. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 6 février 1907

43. – Lycée de filles, demande de complément de bourse : l'élève Didelon (Geneviève). • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 15 mars 1907

19. – École professionnelle de l'Est : demande d'une concession d'eau de source. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 15 mars 1907

34. – Demande d'allocation pour charges de famille : M. Poirot, pétitionnaire. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 2 mai 1907

23. – Demande d'un droit de vue sur le parc Sainte-Marie : M. Biet, pétitionnaire. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 7 juin 1907

26. – Application de la loi sur le repos hebdomadaire, demande de dérogation : M. Broncard, pétitionnaire. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 7 juin 1907

32. – Demande de concession temporaire d'eau de source pour le nouvel hôpital militaire. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 7 juin 1907

35. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Pierre : demande de déclaration d'utilité publique. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 5 juillet 1907

5. – Association de bienfaisance parmi les protestants : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 5 juillet 1907

27. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 5 juillet 1907

28. – École du service de santé de la marine à Bordeaux : demande de bourse. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier