• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 25 juin 1901

26. – Projet de captation des eaux souterraines de la forêt de Haye, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 26 août 1901

27. – Demande de classement comme chemin d'intérêt commun du chemin vicinal ordinaire de Nancy à Maron. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 17 décembre 1902

21. – École supérieure de commerce de Nancy : avis à exprimer sur une demande de bourse nationale. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 17 décembre 1902

21. – École supérieure de commerce de Nancy : avis à exprimer sur une demande de bourse nationale. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

12. – Demande de subvention présentée par l'Union Syndicale des employés de commerce et comptables : crédit d'urgence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

39. – Demande présentée par MM. Les juges de paix à l'effet d'obtenir une indemnité de résidence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 juin 1903

75. – Protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle destinée à l'alimentation de la ville : demande de déclaration d'utilité publique. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 13 août 1903

1. – Acquisition de parcelles de terrain pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 13 août 1903

23. – Demande de remise à la Ville d'une portion délaissée de l'ancienne route nationale n°57. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 17 février 1904

3. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : demande de la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 18 février 1904

6. – Eaux de Moselle, protection de la galerie filtrante de Messein : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 13 avril 1904

17. – Perception des droits de places sur les marchés : demande de remboursement d'une somme versée par le percepteur principal. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 25 août 1904

4. – Demande du conseil de fabrique de l'église du Sacré-Cœur relative à l'emploi du prix de vente d'un terrain. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 25 août 1904

34. – Demande de création d'un quatrième emploi d'instituteur-adjoint à l'école de garçons du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 16 novembre 1904

52. – Caisse communale de retraites : demandes présentées par MM. Morot et Ballieux, professeurs à l'école primaire supérieure de garçons. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 16 novembre 1904

59. – Lycée de garçons, demande de subvention pour frais de trousseau : l'élève Darmois (Georges-Ernest). • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 7 décembre 1904

1. – École régionale des Beaux-Arts, budget de 1905 : engagement demandé à la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 1 mars 1905

34. – Projet de reconstruction des bains Saint-Charles : demande de M. Ignace, concessionnaire de l'établissement. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 25 août 1905

4. – Demande de supplément d'indemnité de résidence présentée par M. Henry, directeur de l'école de la rue de Metz. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 25 août 1905

16. – Avant-projet de construction d'une nouvelle école des Beaux-Arts : demande de déclaration d'utilité publique. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier