• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 mai 1894

13. – Hospices civils : action judiciaire sur la demande d'homologation de la liquidation de la succession Olry. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 mai 1894

15. – Institut des sourds-muets, demande de bourse départementale : le sieur Chèvre. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 mai 1894

17. – Soutiens de famille, demande de classement : Osvalt (Laurent-Paul). • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 mai 1894

18. – Soutiens de famille, demande de classement : Bédaride (Dominique-Marie-Claude). • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 21 juillet 1894

20. – Concession d'eau de Moselle, demande de dégrèvement : M. Guerchoux. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 21 juillet 1894

21. – Concessions d'eau de Moselle, demande de dégrèvement : M. Léonard. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 8 août 1894

7. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 19 décembre 1894

12. – Bourses communales au lycée, demande d'un complément de bourse : Heim (André). • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 19 décembre 1894

13. – Bourses communales au lycée, demande d'un complément de bourse : Guérard (Désiré). • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 21 janvier 1895

19. – Institut des sourds-muets de l'Est : demande d'un complément de bourse et de frais de trousseau. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 23 février 1895

21. – Travaux d'agrandissement du musée lorrain : demande d'une nouvelle subvention extraordinaire. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 6 juillet 1895

33. – École navale, demande de bourse : Dupond (François-Marcel). • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 13 août 1895

16. – École du service de santé militaire de Lyon : demande de bourse. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 13 août 1895

17. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

Société fraternelle et mutuelle de caisse de retraites des anciens militaires du Génie : demande de transformation. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

30. – Concession d'eau de Moselle des bâtiments départementaux : demande en restitution de taxes. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 20 avril 1896

9. – Société fraternelle des anciens militaires du génie : demande de transformation en caisse de retraites. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 20 avril 1896

19. – Travaux de protection du radier du barrage de Méréville : demande d'un crédit d'urgence. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

48. – Concession d'eau de Moselle : demande de détaxe, M. Dorr pétitionnaire. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

53. – École du service de santé militaire de Lyon : demande de bourse. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier