Hygiène et santé publique Santé publique Réseau français des villes-santé Partenaires Partenariat avec la direction générale de la santé (ministère de la santé) : conventions, avenants, demandes de subvention, notes, correspondance. • 2002-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 825 W 74 Sujet : hygiène • santé • association socio-éducative Nom d'organisation : Réseau français des villes-santé
Commerce et industrie Relations extérieures Manifestations extérieures Expositions diverses Exposition Internationale Urbaine de Lyon : compte rendu, correspondance, notes de service, documentation, demandes d'admission. • 1913-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 84 Sujet : commerce • industrie • relations internationales • manifestation commerciale Nom géographique : Lyon (Rhône, France)
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Projet d'exposition Demandes de renseignements à d'autres expositions : revue, catalogue générale de l'exposition du nord de la France (Arras 1904), rapport, règlement, correspondance. • 1901-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 216 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Sécurité Santé et assurance Déclarations et prévention d'accidents de travail : carnets de la compagnie Zurich, récépissés, demandes médicales, correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 383 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Mécanique générale, électricité (Groupe V et classes 20-22) Organisation du groupe et des classes : demandes d'admission, procès-verbaux de réunion, rapports, documentation et notices. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 438 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Génie civil, transports (Groupe VI et classes 23-25 ; 27) Classe 25. - Matériel de chemin de fer, wagon, locomotive, tramway : demandes d'admission, correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 452 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Génie civil, transports (Groupe VI et classes 23-25 ; 27) Classe 25. - Matériel de chemin de fer, wagon, locomotive, tramway : demandes d'admission, correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 453 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Génie civil, transports (Groupe VI et classes 23-25 ; 27) Classe 44 : demandes d'admission, correspondance du président de la classe M. Caen, correspondance diverse. • 1907-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 480 Sujet : commerce • industrie
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Concertation. – Étude des demandes de modification avant arrêt du projet de révision : correspondance, pièces annexes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 16 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Pierre SA Ferrailleurs Pierre SA Ferrailleurs, enquête publique : arrêté, délibération, dossier de demande d'installation classée, notes, rapports, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 9 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Schmitt (rue du), n° 172. – Valeur du bien immobilier, demande d'information. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 50 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Schmitt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 4. – Occupation du domaine communal privé, sentier de Malzéville : demande de M.M. Diébold et Cie. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 39. – Abandon du projet de création du cimetière de l'Est : agrandissement du cimetière du Sud avec demande de déclaration d'utilité publique. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 46. – Groupe scolaire de la rue de Fontenoy (1re partie : école maternelle), plans et devis : demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 56. – École du service de santé militaire de Lyon, demandes de bourses : avis du conseil municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 23 août 1923 27. – École militaire de Saint-Cyr : avis à exprimer sur diverses demandes de bourses. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 26 octobre 1923 2. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation présentée par M. Weill, négociant, 24 Place-du-Marché. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 26 octobre 1923 33. – Demande de secours : Mme Ackermann, veuve d'un ancien lieutenant à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération