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Cimetière Saint-Jean (dit du faubourg de la cavalerie). – Réouverture : rapports dans le cadre de l'enquête de commodo et incommodo, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XII). Demande de fermeture du cimetière : pétition (1835). Autorisation de placer des tombes contre les murs : correspondance (1819-1831). Construction du mur de clôture : devis, adjudication, correspondance (1812-1813). Vente du mobilier funéraire restant après la fermeture du cimetière : soumissions (1847). Construction du chemin de fer. – Cession des terrains de l'ancien cimetière : extrait de l'état indicatif des immeubles à acquérir, correspondance (1847). • an XII-1847 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 110

Travaux, enquête d'utilité publique : procès-verbal d'enquête, mémoire descriptif, plans (1904-1905) ; déclaration d'utilité publique : décret, rapport (1905-1906) ; enquête parcellaire : tableau des propriétés à acquérir, arrêtés, plans (1906-1907) ; procès-verbaux des commissions d'enquêtes (1907). Travaux de maintien des communications et écoulements des eaux : tableaux des ouvrages à exécuter, arrêté (1906-1907). Demande de la commune de Fléville pour l'utilisation des eaux de drainage : rapport, plan (1907). • 1904-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 53

Traité, avenant et convention : délibérations, correspondance (1913-1963) ; modification : délibérations (1947, 1952). Réglementation, redevance pour le stationnement des wagons, réglementation, taxes et tarifs, taux et redevances relatives à l'exploitation des embranchements, taxe de cheville, droits d'embarquement et de débarquement : délibérations, arrêtés, correspondance (1922-1946). Nettoyage et désinfection des véhicules : correspondance, arrêtés, placards cotés 14 Fi 1792-1793 (1912-1953). Demande d'autorisation pour l'utilisation des voies de raccordement : correspondance (1913-1970). Raccordement des Tonnelleries : délibérations, note, correspondance (1922-1925). • 1914-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 F 80

Assainissement. – Déversements d'eaux usées : demande (1861) ; plaintes : rapports, notes, correspondance (1862, 1884, 1886, 1889, 1893-1894, 1896, 1899, 1902). Proposition de F. Chaudy, ingénieur des arts et manufactures, pour résoudre le problème de l'assainissement de la Meurthe entre les territoires de Nancy et de Malzéville (1886). Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe : réception, décompte final (1969-1975). • 1861-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 3

Étude statistique sur la population de Nancy demandée par l'administration militaire : états numériques des hommes et des femmes par tranche d'âge, états numériques de professions (policiers municipaux et sapeurs-pompiers après la mobilisation, médecins et pharmaciens non mobilisés, traducteurs et interprètes jurés non disponibles), états numériques par institution des locaux et des lits pouvant servir d'ambulance, liste nominative d'étudiants en médecine (1886). • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 96

Généralités : notes, dossier-type de candidature à la labellisation, comptes-rendus de réunions, correspondance (2003-2004). Subventions accordées par la Ville de Nancy et le Conseil général de Meurthe-et-Moselle : délibérations, dossiers de demande, listes récapitulatives, correspondance (2003-2005). Réunion publique pour les associations : dossier de présentation (2003). Réunion publique pour les associations labellisées : note de présentation, notes, liste des présents (2005). Première et seconde session d'examen des projets : listes (2004-2005). • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

550 W 105

« Couleurs et formes » (16 septembre - 31 décembre 2005, Musée de l'École de Nancy). – Programmation : notes, notes de présentation, correspondance. Budget : note, fiche de financement, tableaux budgétaires, dossier de demande de subvention, tableau de fréquentation, correspondance. Communication : tract, carton d'invitation, livret éducatif, affiche, note, dossier de présentation, dossier de presse, revue de presse. • 2001-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

550 W 135

Demande d'annulation de la cession des actions de 1974 de Charles Boileau à La Grande chaudronnerie de Lorraine, suivi des actions judiciaires engagées par les actionnaires dont Gérard Lignac : résolutions de l'assemblée générale, rapports du conseil d'administration, état économique du journal, rapport d'exercice 1981, communiqués du comité d'entreprise, de l'intersyndicale et de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), coupures de presse. • 1978-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

446 Z 26

II-8. – Demande de garantie d'emprunt de 495.000 francs sollicitée par l'association accueil et réinsertion sociale (l'A.R.S.) et l'unité de gestion immobilière lorraine (U.G.I.L.O.R.) pour la réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées. - Prêteur : A.I.A.C. (association interprofessionnelle d'aide à la construction). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Requête en appel n° 94 NC 00905 du 15 juin 1994 - Monsieur Pierre Cabaret contre jugement n° 93.1343 du 31 mai 1994 - Recours n° 94-809 du 7 juillet 1994 - Monsieur pierre Cabaret en annulation de la décision du 6 juin 1994 déclarant sans suite sa demande de déclaration de travaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Budget. – Budget prévisionnel : compte rendu de réunion, notes, tableaux financier, rapport, correspondance (1991-1992). Délibérations (1992-1993). Contrats, conventions (1991-1992). Rapports, notes, correspondances (1991-1992). Subventions reçues : rapports, compte rendu de réunion, tableaux financiers, arrêté, correspondance (1991-1992). Subventions accordées aux associations : demandes, correspondance (1991). Mécénat : conventions, liste, notes, tableaux financiers, correspondance (1990-1992). Bilan financier : notes, coupure de presse, correspondance (1991-1992). $ • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

373 W 41

Communication : programme, brochure, dossier de presse, carte postale, affiche, tracts, dépliants, carton d'invitation, revue de presse, supplément de l'Est Républicain. Bilans financiers, des activités et des animations scolaires. Organisation générale : programmes, liste des éditeurs et auteurs, notes, tracts, discours du maire, correspondance. Chapiteau, préparation logistique : arrêté, notes ; plans, contrat, correspondance. Réunions : comptes rendus. Demandes techniques aux services municipaux : notes de service, rapport au comité directeur. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 158

Prix des droits de l'Homme : délibération. Partenariat avec Radio-France : programme, affiche, décision, protocole d'accord, convention de partenariat, correspondance. Exposition « Les frères Goncourt et l'Académie (1903-2003) » : livret, cahier des charges, plan, notes, comptes rendus de réunion, feuilles de prêt d'oeuvres, conventions de mise à disposition de l'exposition, demande de subvention pour un documentaire, correspondance. Jardin éphémère : notes, proposition paysagère, plans, contrat, correspondance. Projet non abouti de rencontres autour des littératures du Nord par le comité Erckmann-Chatrian : note, projet, coupure de presse. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 159

Communication : programme, dépliants, cartons d'invitation, revue de presse, supplément complément l'Est Républicain. Bilans financier et des animations. Organisation générale : programme, tracts, liste des auteurs, coupures de presse, correspondance. Chapiteau, préparation logistique : devis, plans, liste des stands, relevé de décisions, compte rendu de la commission départementale de sécurité, arrêtés, correspondance. Réunions : relevés de décisions. Demandes techniques aux services municipaux : notes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 160

Communication : programme, tracts, carte postale, cartons d'invitation, coupure de presse, supplément de l'Est-Républicain. Bilans financier et des animations. Organisation générale : programmes, liste des auteurs, tract, note, coupures de presse, correspondance. Chapiteau, préparation logistique : plan, notes de service, correspondance. Demandes techniques aux services municipaux : dépliant, notes, relevés de décisions, plans, correspondance. Correspondance. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 162

Chapiteau, préparation logistique : plan, compte rendu de la commission départementale de sécurité, notes, correspondance. Réunions : comptes rendus. Demandes techniques aux services municipaux : comptes rendus de réunion, plan, notes, correspondance. Animations : liste des intervenants, programme, notes, tracts, bilan des matinées scolaires, correspondance. Expositions : programme, projets, communiqué de presse, correspondance. Partenariats : conventions, correspondance. Jardin éphémère : contrat, tract, notes, correspondance. Correspondance. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 165

Demandes techniques aux services municipaux : notes. Animations : notes, programmes, cartons d'invitation, tracts, coupures de presse, correspondance. Expositions : descriptif général, programmes. Café littéraire : programme, décision, marché public. Convention avec l'association « Lire à Nancy ». Partenariat : conventions, coupons, correspondance. Restauration : liste, correspondance. Jardin éphémère : dossier de présentation du projet d'installation d'oeuvres d'arts, coupures de presse, correspondance. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 169

Projet de rénovation du musée lorrain. – Conventions de coopération étendue avec le conseil général de Lorraine : conventions, délibérations, dossier de presse (2004-2008). Subventions de restauration d'œuvres et d'investissement : notes, dossier de demande, correspondance (2001-2003, 2008). Communication auprès du public : notes, texte des panneaux d'information (2002-2005). Chantier des collections : dossier de présentation (s. d.). • 2001-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

727 W 59